1. Identification de l'Association Éditrice
Le présent site institutionnel est édité par l'association CLE D'SOL, groupement à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination officielle : CLE D'SOL
- Siège social : 2 RUE DU ROUGE GORGE, 34920 LE CRÈS, France
- Numéro SIREN : 803748433
- Numéro RNA : W343017136 (Préfecture de l'Hérault)
- Coordonnées téléphoniques : +33 1 13 46 84 75
- Courrier électronique officiel : fggsfhfdfgfddff@gmail.com
- Directeur de la publication : Marc Delvaux, en sa qualité de Président statutaire bénévole de l'association.
2. Hébergement Technique de la Plateforme
Le portail est hébergé sur des serveurs sécurisés conformes aux normes environnementales européennes, garantissant la haute disponibilité et la confidentialité des données des administrés :
Hébergeur : Infrastructure d'Hébergement Associatif Sécurisé Cloud • Datacenter régional Union Européenne (France) • Respect des normes RGPD et alimentation par énergie renouvelable certifiée.
3. Propriété Intellectuelle & Licence Ouverte Non Marchande
L'ensemble des contenus rédigés, fiches méthodologiques, inventaires faunistiques, photographies de terrain et documents statutaires diffusés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association CLE D'SOL ou font l'objet d'une autorisation expresse des titulaires de droits.
Dans le cadre de nos objectifs statutaires d'utilité publique, la reproduction, la citation et la diffusion des textes et fiches pédagogiques sont autorisées à des fins strictement éducatives, citoyennes ou associatives non commerciales, sous réserve de mentionner explicitement la source : « Association CLE D'SOL – Le Crès (34920) ». Toute exploitation marchande ou publicitaire est rigoureusement interdite sans accord écrit préalable du conseil d'administration.
4. Responsabilité & Liens Hypertextes
L'association met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations administratives et des comptes rendus d'audit 2026 publiés sur ce site. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles omissions ou retards de mise à jour des textes législatifs nationaux.
Les liens hypertextes mis en place vers des sites de partenaires institutionnels (mairie du Crès, préfecture, portails écologiques) le sont à titre d'information documentaire ; CLE D'SOL n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces plateformes externes.
5. Respect de la Vie Privée & Données Personnelles
Pour consulter les détails relatifs à la collecte minimale des données de contact et aux droits des usagers, veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité.